top of page

Propriété intellectuelle

Le site  emergeances.eu appartient et est exploité par Emergeances SAS, profession règlementée par l’ORIAS et l’ACPR. La présentation et chacun des éléments, y compris les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Emergeances SAS, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.


Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Emergeances SAS. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La représentation ou reproduction d’un de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (www.legalis.net).

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : « © Emergeances SAS»
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.


Emergeances SAS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Emergeances SAS se dégage, ainsi que l’hébergeur du site internet URL de toute responsabilité quant aux droits d’utilisation des contenus textes, images, animations, vidéos placés sur ce site par les prestataires.

bottom of page